CMSA · Droit des affaires · Conseil international
HSE & risques industriels
Clarifier les responsabilités et prévenir les risques juridiques liés à la santé et à la sécurité.
Vos enjeux, notre accompagnement
- Audit juridique HSE et analyse des responsabilités des intervenants.
- Clauses HSE, sous-traitance, inspections et plans de correction.
- Accompagnement juridique en cas d’incident et coordination d’experts techniques.
Les études, mesures et diagnostics techniques sont réalisés avec des spécialistes qualifiés, selon le périmètre de la mission.
Livrables possibles
HSE & risques industriels
Registre des écarts, matrice de responsabilités et feuille de route de conformité.
Le périmètre, les intervenants et les livrables sont convenus dans une lettre de mission, après vérification des éventuels conflits d’intérêts.
Autres domaines à explorer
05 / Risques & conformité
Environnement & conformité
Traduire les obligations environnementales en actions juridiques documentées.
07 / Risques & conformité
Droit social & mobilité
Sécuriser les relations de travail et l’organisation des équipes.
10 / Risques & conformité
Contentieux & arbitrage
Définir une stratégie de défense et rechercher une issue adaptée au différend.
Construisons la prochaine étape
Votre projet mérite
un cadre juridique solide.
Présentez-nous votre besoin. Nous définirons ensemble le périmètre d’un accompagnement adapté.
